Quiconque vit et travaille en dehors de l'UE et de l'AELE et veut continuer de cotiser à l’AVS peut adhérer à l’AVS/AI facultative sous certaines conditions. Cela permet d’éviter une réduction significative des rentes.
Le mieux est d’expliquer les choses par des exemples concrets. Prenons d’abord le cas de Monsieur A, employé d’une entreprise sise à Rapperswil. Son employeur le détache pour trois ans dans une filiale en Chine. D’après les conventions de sécurité sociale passées entre la Suisse et la Chine, l’employeur continue de verser sa part aux assurances sociales. Monsieur A est donc toujours assuré auprès d’une caisse-maladie en Suisse. Et il est toujours soumis à la prévoyance professionnelle légale (2e pilier). Il continue aussi de toucher des allocations familiales suisses. En Chine, Monsieur A doit présenter l’attestation de détachement de sa caisse de compensation AVS: il prouve ainsi qu’il n’est pas tenu de s’assurer en Chine.
Mais qu’en est-il pour Madame B, l’épouse de Monsieur A? Pendant leur séjour chinois, elle s’occupe de leurs deux enfants en âge d’aller à l’école primaire. Elle aussi peut demander de continuer de cotiser à l’assurance AVS/AI/APG. À cette fin, elle doit présenter une demande d’adhésion à la caisse de compensation AVS de son mari dans les six mois suivant son déménagement à l’étranger.
Madame B ne pourrait cependant pas continuer à cotiser à l’assurance obligatoire si elle devait se mettre au service, pendant son séjour en Chine, d’un employeur dont le siège légal serait en Chine. Dans ce cas, il en irait pour elle comme pour toutes les personnes actives qui, contrairement à Monsieur A, n’ont pas été détachées: elle peut adhérer à l’AVS/AI facultative. Si elle le fait, elle pourra toucher une rente à l’âge de la retraite comme les personnes assurées en Suisse. En se remettant à travailler et en cotisant à l’AVS/AI facultative, Madame B peut combler ses lacunes de cotisations et éviter une réduction significative de sa rente AVS. Là aussi, elle doit respecter certains délais en déposant la demande d’adhésion dans l’année suivant sa sortie de l’assurance AVS/AI/APG obligatoire.
Le montant de la cotisation à l’AVS/AI facultative se calcule sur la base du revenu de l’activité lucrative et/ou de l’activité professionnelle indépendante. Depuis le 1er janvier 2020, la cotisation annuelle à l’assurance facultative s’élève à 10,1 % du revenu annuel. Pour les personnes n’exerçant pas d’activité lucrative, le montant dépend de la fortune et des éventuels revenus provenant de rentes. La cotisation annuelle minimum s’élève à 950 francs.
La Caisse suisse de compensation (CSC), qui verse les rentes AVS aux assurés à l’étranger, est également responsable de l’AVS/AI facultative. Vous trouverez davantage d’informations au sujet de celle-ci et des conditions d’adhésion sur www.zas.admin.ch/zas/fr/home.html (rubrique «AVS/AI facultative»).
Pour d’autres renseignements, veuillez écrire à sedmaster@zas.admin.ch ou appeler le +41 58 461 91 11.
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Vielen Dank für Ihre Rückmeldungen. Unser Artikel beleuchtet die Frage der AHV im Ausland an Hand eines spezifischen Fallbeispiels, bei dem die Bedingungen für den Beitritt zur freiwilligen AHV/IV erfüllt sind. Dieses wurde aus einer Fülle von individuellen Situationen ausgewählt und beschrieben. In Ländern, mit denen die Schweiz ein Sozialversicherungsabkommen hat (darunter alle EU-/EFTA-Staaten) gelten besondere Bedingungen. Wir bedauern, dass der Artikel diesbezüglich nicht vollständig schien. Weitere Informationen finden Sie unter https://www.zas.admin.ch/zas/de/home/particuliers/cotiser-a-l-avs-ai-facultative.html
Also nicht jeder der im Ausland wohnt und arbeitet, kann der freiwilligen AHV beitreten.